Webdesign
Gwladys Marhic – Maratus Web
Responsable publication
Dominique Surleraux – CEO
Hébergeur
OVH
Photos – Icones
BCI PHARMA – Pixabay
Presentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de BCI PHARMA l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Si vous constatez une erreur concernant des informations présentes sur le site, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à dominique.surleraux@bci-pharma.com
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site de BCI PHARMA implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site BCI PHARMA sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BCI PHARMA, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Description des services fournis
BCI PHARMAs’efforce de fournir sur le site BCI PHARMA des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site BCI PHARMA sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site BCI PHARMA ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le contenu rédactionnel, photos, modèle graphique, logo, codes couleurs etc.. du site web appartient exclusivement à BCI PHARMA.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
BCI PHARMA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site BCI PHARMA, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
BCI PHARMA ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site BCI PHARMA
Données personnelles
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site BCI PHARMA est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.
Les principales lois concernées
Loi RGPD 25 Mai 2018
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
